Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUIT'ICE
S.A. MINERVE

Numéro de dépôt :
99814056
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2009

Présentation de la marque FRUIT'ICE

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) MINERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUIT'ICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MINERVE domicilié(e) RUE DE KERLEBERT, 56530 QUEVEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 285 658 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIMENSION COMMUNICATION - France.

La marque FRUIT'ICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUIT'ICE est expirée depuis le 21 septembre 2009.

MINERVE a également déposé les autres marques suivantes : ALPHA , NEX&COM DIGITAL , MINASEPT , GROUPE MINERVE , PIERRE-LOISIRS EPARGNE , Douceur Exquise , ERAWAN


S.A. MINERVE - RUE DE KERLEBERT, 56530 QUEVEN - France - SIREN 333285658


DIMENSION COMMUNICATION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Viande ; poisson ; volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés ; séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauce à salades ; conserves fruits congelés Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.